contenu
menu
pied de page
1001-questions-de-droit-en-documentation
Droit et documentation
⚓
Les données à caractère personnel
⚓
Les textes de lois régissant le RGPD
Les données à caractère personnel et leurs traitements
RGPD et les solutions documentaires
Le renforcement des droits des usagers
Les acteurs
La formation des élèves
Le droit d'auteur
⚓
La propriété intellecutelle
La propriété littéraire et artistique
La titularité des droits
La durée des droits d'auteur
Les exceptions au droit d'auteur
Les accords sectoriels MENESR et les sociétés de gestion collective
Les œuvres sous Creative Commons et le libre de droit
Droit à l'image
⚓
Droit à l'image des personnes physiques
Droit à l'image des biens
Droit et documentation
Les données à caractère personnel
Les textes de lois régissant le RGPD
Les données à caractère personnel et leurs traitements
RGPD et les solutions documentaires
Le renforcement des droits des usagers
Les acteurs
La formation des élèves
Le droit d'auteur
La propriété intellecutelle
La propriété littéraire et artistique
La titularité des droits
La durée des droits d'auteur
Les exceptions au droit d'auteur
Les accords sectoriels MENESR et les sociétés de gestion collective
Les œuvres sous Creative Commons et le libre de droit
Droit à l'image
Droit à l'image des personnes physiques
Droit à l'image des biens
Index